L’amiante est une fibre minérale naturelle massivement utilisée dans le BTP, pendant plus d’un siècle, pour ses performances techniques remarquables : bon isolant thermique et acoustique, ignifuge, résistant aux éléments chimiques, résistant aux contraintes mécaniques. Et bien sûr, pour son faible coût.
Principalement, où la retrouve-t-on ?
- Dans les plaques ondulées ;
- Les conduits ou canalisations en amiante-ciment ;
- Les dalles ou revêtements de sols en matière plastique ;
- Les faux-plafonds;
- Les mortiers, colles, enduits, mastics, joints, peintures, bitumes ;
- Les calorifugeages et flocages à base d’amiante servant à l’isolation
des gaines, conduits, canalisations, plafonds, cloisons.
Diagnostic NOREXPERTISES avant vente : Les faux plafonds anciens, matériaux fortement susceptibles de contenir de l’amiante.
Bien qu’interdite en France depuis 1997, des dizaines de millions de mètres carrés de matériaux amiantés seraient encore en place dans notre pays. Presqu’assurément, tout travail de rénovation, d’entretien ou de maintenance d’un bâtiment antérieur à la date de l’interdiction de l’amiante expose à un risque d’inhalation.
Et cette inhalation de l’amiante est particulièrement dangereuse !
Jusqu’à 500 fois moins épaisse qu’un cheveu, les fibres d’amiantes invisibles dans les poussières de l’atmosphère se dépose au fond des poumons. Elles sont libérées des matériaux et produits contenant de l’amiante en cas d’usure liée au temps ou lors d’interventions mettant en cause l’intégrité de ces matériaux et produits (frottement, perçage, ponçage, découpe etc.).
Les fibres d’amiante provoquent alors des maladies bénignes ou graves, en fonction de l’intensité de l’exposition, qui se déclarent généralement 20 à 40 ans après l’inhalation ! Et la liste de ces maladies fait froid dans le dos :
- Plaques pleurales : lésions laissant apparaître des excroissances sur la plèvre et entraînant une baisse des capacités respiratoires ;
- Fibroses : inflammation chronique des tissus pulmonaires affectant les voies respiratoires et pouvant entraîner de nombreux dysfonctionnements pulmonaires et/ou sanguins ;
- Asbestoses (d’ailleurs appelée « amiantose » en français-canadien) : entraîne une insuffisance respiratoire chronique ;
- Cancer des poumons
- Cancer de la plèvre… Et bien d’autres maladies ou lésions affectant le système respiratoire.
Immeubles concernés
Tous les immeubles bâtis dont le permis de construire est antérieur au 1er juillet 1997
Transaction concernée
Vente
Quand le fournir ?
A annexer au compromis de vente et à l’acte authentique
Validité
Aucune / 3 ans si présence d’amiante en liste A / Tous les diagnostics réalisés avant 2013 ne sont plus valables
Responsabilité
Annulation de la vente / Amende
Les matériaux contenant de l’amiante sont nombreux et variés. Pour gérer efficacement les risques qu’ils induisent, la réglementation établit des listes regroupant les matériaux et produits dont les propriétés sont similaires au regard de la libération des fibres d’amiante dans l’air : les listes A, B et C de l’annexe 13.9 du code de la santé publique.
1.La liste A : matériaux pouvant libérer des fibres du seul fait de leur vieillissement
– Flocages
– Calorifugeages
– Faux plafonds
Les matériaux visés dans la liste A sont des matériaux accessibles sans « travaux destructifs » ou démontage lors du diagnostic.
2. La liste B : matériaux susceptibles de libérer des fibres lorsqu’ils sont sollicités (frottement, perçage, ponçage, découpe…)
– Plaques amiante-ciment
– Dalles de sol en vinyle amiante
– Conduits de vide ordure
– Enduits projetés
– Revêtements durs
– Conduits, enveloppes de calorifugeages
– Ardoises, plaques et accessoires de couverture
– Conduits d’eaux pluviales, d’eaux usées et de fumée en amiante-ciment
– etc.
Les matériaux visés dans la liste B sont des matériaux accessibles sans « travaux destructifs » ou démontage lors du diagnostic.
3. La liste C regroupe de nombreux éléments listés exhaustivement par l’annexe 13-9 du code de la santé publique
Elle regroupe de nombreux matériaux qui, faisant indissociablement corps avec le bâtiment, ne sont accessibles qu’après travaux destructifs.
Il va falloir au diagnostiqueur détruire ou démontrer des éléments de construction pour établir la présence ou l’absence d’amiante dans les matériaux de la liste C.
Le repérage de matériaux de la liste C est plus lourd et n’est obligatoire que dans le cadre du diagnostic amiante avant travaux ou avant démolition.
Afin de protéger, notamment, les travailleurs qui procèderont aux travaux ou (ajout) au démontage de l’immeuble.
En savoir plus : lien vers annexe 13-9 du code de la santé publique
